J.O. 258 du 5 novembre 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 12 octobre 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort

NOR : AGRE0402301A


Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,

Vu le code de l'éducation ;

Vu le code rural, notamment les articles L. 812-1 et L. 812-3 ;

Vu le décret no 78-117 du 27 janvier 1978 relatif aux structures des écoles nationales vétérinaires, modifié par le décret no 2004-242 du 17 mars 2004 ;

Vu les propositions présentées par le directeur de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort,

Arrête :


Article 1


Sont nommés membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale vétérinaire d'Alfort :


1. Au titre des représentants de l'Etat


Le préfet du Val-de-Marne, ou son représentant.

Le directeur général de l'alimentation au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant.

Le directeur général de l'enseignement et de la recherche au ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, ou son représentant.

Le président de l'université Paris - Val-de-Marne, ou son représentant.

Le président de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments, ou son représentant.

2. Au titre des personnalités représentatives des professions et activités éducatives, économiques et de recherche présentant un lien avec les missions de l'établissement

M. Jacques Bombal, directeur de The Monarch Beverage Company, à Atlanta (Etats-Unis).

M. Jacques Risse, président de QUALICERT.

M. Bertrand Faroult, docteur vétérinaire.

Mme Chantal Finance, professeure à l'université Henri-Poincaré - Nancy-I.

M. Patrick Chocat, directeur des alliances stratégiques de la société SANOFI-AVANTIS.

M. Bernard Charley, directeur de recherche au centre INRA de Jouy-en-Josas.


Article 2


Le directeur général de l'enseignement et de la recherche est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 12 octobre 2004.


Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général de l'enseignement

et de la recherche,

M. Thibier